Éditeur & Responsabilités
Désignation légale de l'éditeur de la plateforme
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de la plateforme d'information l'identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
| Éditeur | Association LES PASSE-MONTAGNES, régie par la loi du 1er Juillet 1901. |
|---|---|
| Siège Social | CAFE RESTAURANT DE LA FONTAINE, PLACE DE LA FONTAINE, 26310 LUC-EN-DIOIS |
| Enregistrement | RNA : W261001045 | SIREN : 510227846 |
| Directeur de la Publication | Jean-Luc Fontenille, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration. |
| Contact Permanent | rhsbg46@gmail.com | +33 6 78 40 45 35 |